FAQ sur la Licence

Où trouver le texte de l'accord de licence ?

Au http://www.userland.com/frontier/license.html.

Comment accepter ou refuser l'accord de licence ?

Vous acceptez d'être lié par l'accord de licence en cliquant sur le bouton "Accept" dans la page de téléchargement, en décompactant l'archive contenant le logiciel, ou en installant ou en utilisant le logiciel.

Si j'acquiers une licence, puis-je redistribuer le logiciel ?

Non, la redistribution du logiciel est interdite.

En quoi consiste l'accord de licence ?

Il précise les conditions dans lesquelles vous pouvez utiliser le logiciel, sous réserve que vous ayez réglé la redevance applicable à la licence.

Quelles sont les conditions d'utilisation autorisées ?

Vous pouvez :

• utiliser le logiciel sur un seul ordinateur ;
• utiliser le logiciel sur un réseau, pourvu que chaque personne ayant accès au logiciel dispose d'une licence pour sa propre copie ;
• utiliser le logiciel sur une seconde machine, tant qu'une seule copie est utilisée à la fois ;
• copier le logiciel pour des raisons de sauvegarde, à condition que chaque copie contienne tous les avis de propriété originaux du logiciel.

Vous ne pouvez pas :

• permettre à d'autres individus d'utiliser le logiciel, sauf selon les termes mentionnés ci-dessus ;
• permettre un usage concurrent du logiciel ;
• modifier, traduire, démonter (reverse engineering), décompiler, désassembler le logiciel (excepté dans les cas où les lois applicables interdisent spécifiquement de telles restrictions), ou créer des travaux dérivés basés sur le logiciel ;
• copier le Logiciel de façon différente de celles décrites ci-dessus ;
• divulguer le numéro de série qui vous a été attribué ou permettre à d'autres de l'utiliser ;
• distribuer, copier ou divulguer de quelque manière que ce soit toute mise à jour reçue dans le cadre de cette licence ;
• louer le logiciel, l'engager comme caution, ou de quelque manière que ce soit transférer vos droits concernant le logiciel ; ou
• retirer n'importe quelle mention de propriété du logiciel.

Quels sont les droits de propriété ?

Tous les titres et droits de propriété, et droits à la propriété intellectuelle du logiciel demeurent à UserLand. Le logiciel est protégé par les lois et traités concernant les droits d'auteur.

Les titres et droits de propriété relatifs aux contenus accédés grâce au logiciel sont la propriété du détenteur applicable de ces contenus et peuvent être protégés par les lois en vigueur. Cette licence ne vous donne aucun droit de propriété sur de tels contenus.

Comment acquérir une licence ?

La licence du logiciel (et de sa documentation) est accordée sur la base d'un abonnement d'un an minimum, qui sera renouvelable annuellement, à moins qu'une des parties donne à l'autre au moins trente jours avant un avis de non renouvellement ou de résiliation.

Le non paiement du montant accepté à l'origine ou du renouvellement annuel met fin à  vos droits.

Quels droits m'apporte une licence ?

En plus du droit d'utiliser le logiciel et sa documentation dans les conditions décrites précédemment, vous recevrez les mises à jour du produit.

Est-ce que je recevrais toutes les nouveautés de UserLand ?

Non. Toutes les nouvelles additions, les scripts, fonctions ou produits développés par UserLand ne seront pas forcément inclus dans le processus de mise à  jour, et certains pourront être rendus disponibles sous licence en tant que produits séparés, à la discrétion de UserLand.

Quels seront mes droits lorsque mon abonnement aura expiré ?

Vous n'aurez plus droit aux mises à jour, mais vous pourrez continuer à utiliser le logiciel selon les termes et conditions de la licence.

Comment ma licence pourrait-elle être interrompue ?

La licence est automatiquement interrompue si vous omettez de vous soumettre aux limitations décrites dans l'accord de license.

Lors d'une telle interruption, vous devez détruire toutes les copies du logiciel et de sa documentation en votre possession.

Quelles garanties sont fournies avec le logiciel ?

Aucune garantie, qu'elle soit implicite ou explicite n'est fournie avec le logiciel, y compris les garanties implicites de rentabilité et d'adaptation à certaines tâches.

Vous assumez tous les risques concernant la qualité et les performances de ce logiciel. Cependant, certains états n'autorisant pas l'exclusion des garanties implicites, cette exclusion peut ne pas s'appliquer à vous. Cette garantie vous accorde les droits légaux et vous pouvez aussi bénéficier de certains droits qui varient d'un état à l'autre.

Y a t'il des pays où le logiciel ne peut être utilisé ?

Oui. Aucune partie du logiciel ni des informations ou de la technologie qui le soutendent ne peut être téléchargée ou exportée de quelque manière que ce soit à  destination (ou par un citoyen ou un résident) de Cuba, l'Irak, la Libye, la Yougoslavie, la Corée du Nord, l'Iran, la Syrie, ou tout autre pays auquel les États Unis appliquent l'embargo des marchandises.

Voyez l'accord de licence pour plus de détails sur ce sujet.

Quelles sont les limites de responsabilité ?

En aucune circonstance, UserLand, ses fournisseurs ou ses revendeurs ne seront responsables devant vous ou devant n'importe quelle autre personne de tout dommage indirect, spécial, secondaire ou consécutif que ce soit, y compris les pertes de marchandises, l'interruption du travail, les pannes informatiques ou tout autre dommage et perte commerciaux.

Pour plus de détails voyez l'accord de licence.

Le logiciel peut-il être utilisé dans les activités à haut risque ?

Le Logiciel n'est pas auto-correcteur et n'est pas conçu, fabriqué ou prévu pour être utilisé ou revendu comme équipement de contrôle en temps réel dans les environnement à risque requérant des performances sans défaut, comme la mise en oeuvre d'installations nucléaires, les systèmes de communication et de navigation aérienne, de traffic aérien, les équipements de survie, ou les systèmes d'armement, dans lesquels un défaut du Logiciel pourrait conduire directement à des décès, des blessures personnelles, ou des dommages physiques ou environnementaux sévères.

UserLand et ses fournisseurs rejettent donc toute garantie implicite ou explicite d'adaptation aux Activités à Haut Risque.

J'ai d'autres questions. À qui puis-je les poser ?

Envoyez un email a sales@userland.com.